2022
2021
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Procès verbal conseil municipal du 9 juillet 2021
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Date d'ajout:
2021-07-16
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procès verbal de séance du 14 janvier 2021
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2021-01-21
2020
- N 2019-01-011 - Opération illumination du calvaire participation aux opérations de communication-tamponne
- N° 2019-01-003 - Assainissement contrôle des installations en cas de mutation
- N° 2019-01-002 - GéoPaysdeBrest convention échanges de données Géographiques et services associés
- N° 2019-01-006 - Restauration du clocher de l église attribution des marchés de travaux
- N° 2019-01-009 - Demande d acquisition d une partie du domaine public au village de Creach Kellig avis du conseil municipal sur le classem
- N° 2019-01-005 - Parcours VTT inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée PDIPR
- N° 2019-01-008 - Toilettes publiques attribution des marchés pour les travaux de toiture
- N° 2019-01-007 - Restauration du clocher de l église attribution des marchés de contrôle technique et SPS
- N° 2019-01-005 - Parcours VTT Annexe
- N° 2019-01-001 - Débat Orientations Budgétaires exercice 2019
- N° 2019-01-010 - Travaux d entretien sur l'Eglise
- N° 2019-01-004 - Vente eau à la commune de Gouézec
- N° 2019 - 02 - 005 Comptes Administratifs 2018 budget annexe ARVEST
- N° 2019 - 02 - 001 Approbation des comptes de gestion 2018-tamponne
- N° 2019 - 02 - 002 Comptes Administratifs 2018 budget principal de la commune
- N° 2019 - 02 - 003 Comptes Administratifs 2018 budget annexe EAU
- N° 2019 - 02 - 004 Comptes Administratifs 2018 budget annexe ASSAINISSEMENT
- N° 2019 - 02 - 008 Affectation du résultat du BUDGET ANNEXE EAU
- N° 2019 - 02 - 007 Affectation du résultat du BUDGET GENERAL
- N° 2019 - 02 - 006 Comptes Administratifs 2018 budget annexe LOTISSEMENT CHATAIGNIERS
- N° 2019 - 02 - 018 Budget primitif de 2019 BUDGET ANNEXE ARVEST
- N° 2019 - 02 - 017 Budget primitif de 2019 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
- N° 2019 - 02 - 011 Vote des taux d imposition
- N° 2019 - 02 - 015 Budget primitif de 2019 BUDGET GENERAL
- N° 2019 - 02 - 023 Transfert de charge suite à Transfert de compétence
- N° 2019 - 02 - 013 Avenant à la convention avec l OGEC de l école Saint Joseph
- N° 2019 - 02 - 009 Affectation du résultat du BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
- N° 2019 - 02 - 025 Travaux modificatifs sur marché de travaux de l aménagement de la rue des Bruyères
- N° 2019 - 02 - 026 Travaux d aménagement de sécurité en haut de la rue de Quimper
- N° 2019 - 02 - 010 Affectation du résultat du BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT CHATAIGNIERS
- N° 2019 - 02 - 014 Vote de notre participation financière aux frais de fonctionnement des classes sous contrat d association de leécole Saint-J
- N° 2019 - 02 - 028 Tarif spectacle Arvest
- N° 2019 - 02 - 029 Tarif de mise à disposition du matériel aux collectivités voisines
- N° 2019-02-033 Création d un préau à l école
- N°2019 - 02 - 031 Régularisation de paiement pour une indemnité NBI
- N°2019 - 02 - 032 Chantier de sécurisation pour l eau potable souscription d une assurance décennale
- N° 2019 - 02 - 024 Reclassement de certains d exploitation en chemins ruraux
- N°2019 - 02 - 030 Modification de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire prévoyance du son personnel
- N° 2019 - 02 - 019 Budget primitif de 2019 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT CHATAIGNIERS
- N° 2019 - 02 - 020 Travaux de restructuration du clocher de l église demande de subvention
- N° 2019 - 02 - 016 Budget primitif de 2019 BUDGET ANNEXE EAU
- N° 2019 - 02 - 021 Travaux de rénovation des vitraux de l église demande de subvention
- N° 2019 - 02 - 022 Intercommunalité compétence assainissement collectif
- N° 2019 - 02 - 027 Acquisition des parcelles de lex-Galettes de Pleyben
- N° 2019 - 02 - 012 Vote des subventions municipales pour l année 2019
- 2019 - 03 - 006 - Acceptation d un don anonyme d un montant de 10 000 euros grevé de conditions
- 2019 - 03 - 005 - Cession de parcelle
- 2019 - 03 - 008 - Subvention exceptionnelle pour l association de Chasse
- 2019 - 03 - 002 - Travaux de voirie aux abords du futur magasin LIDL
- 2019 - 03 - 007 - Dénomination des voies et numérotation
- 2019 - 03 - 009 - Subvention exceptionnelle pour la bibliothèque de l école
- 2019 - 03 - 001 - Avis sur les documents du Plan Local d Urbanisme de Pleyben en vue de son approbation en conseil communautaire
- 2019 - 03 - 003 - Travaux de dévoiement d une conduite d assainissement
- 2019 - 03 - 004 - Intercommunalité composition du prochain conseil communautaire
- 2019 - 03 - 007 Annexe délibération adressage
- 2019 - 03 - 002 - Travaux de voirie aux abords du futur magasin LIDL
